Mentions légales

I. Le site

Accessible à l’adresse URL suivante :
http://www.ayurveda-yoga-angers.fr
Ci-après le « Site ».

I.I. Éditeur :

Ayurvéda yoga | Catherine Brau
13 rue Louis Gain - 49100 Angers
T. +33 (0)6 80 87 99 52 - M. brau.catherine@gmail.com
N° SIRET 52089898200050
Ci-après « le centre Ayurvéda Yoga »

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

I.II. Directeur de la publication

Catherine Brau
13 rue Louis Gain - 49100 Angers
T. +33 (0)6 80 87 99 52 - M. brau.catherine@gmail.com 

I.III. Conception et création graphique du site

hortense rossignol graphisme
16 rue des Arènes - 49100 Angers
T. +33 (0)6 33 10 63 32 - M. hortenserossignol@gmail.com
hortenserossignol-graphisme.com
N° SIRET 52484559100014

I.IV. Responsable de l’hébergement

Société Point Sys
7 bis rue de Verdun - 49630 Mazé
T. 02 41 78 47 05 - F. 02 41 80 27 24 - M. Cabrillac
webmaster@point-sys.com
www.point-sys.com

II. Reponsabilités

L’utilisateur du Site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

Le centre Ayurvéda Yoga s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du Site à tout moment et pour fournir des informations fiables. 

En cas d’erreur ou d’anomalie rencontrée par l’utilisateur, ce dernier peut adresser un courriel à l’adresse suivante : brau.catherine@gmail.com

En aucun cas le centre Ayurvéda Yoga ne pourra être tenu pour responsable des erreurs rencontrées ou de l’inaccessibilité du présent Site internet.

Les données présentes sur ce Site internet sont fournies à titre informatif. Elles sont susceptibles de subir des modifications.

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

III. Protection des données personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi du 6 août 2004, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 2091317.

Les données personnelles de l’utilisateur sont traitées par Catherine Brau, fondatrice du centre Ayurvéda Yoga aux fins de :
- faire la gestion administrative du centre,
- répondre aux questions des utilisateurs du Site

Les données personnelles sont destinées au centre Ayurvéda Yoga. Elles ne peuvent être collectées et utilisées par les utilisateurs. 

Les données personnelles ne seront conservées que le temps nécessaire à la réalisation de la fonction pour laquelle cette information a été obtenue ou dans le respect des obligations légales (durée maximum prévue : 1 an).

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Ils peuvent également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement de leurs données. 

L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de Catherine Brau, fondatrice du centre Ayurvéda Yoga, en adressant un e-mail à l’adresse suivante : brau.catherine@gmail.com.

IV. Droits d'auteur et respect de la propriété intellectuelle

Tout élément composant le présent site internet (textes, photographies, logos, vidéos, logiciels, etc.) constitue une œuvre de l’esprit protégée par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, sauf autorisation préalable et expresse de son auteur, toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, de ce site Internet, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit, est illicite.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

V. Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site « www.ayurveda-yoga-angers.fr » est soumis à l'accord préalable du Responsable de la publication. Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de « www.ayurveda-yoga-angers.fr » ne ne signifient pas que le centre Ayurvéda Yoga serait l’éditeur de ces sites ou les contrôlerait et ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de Ayurvéda Yoga.

Le centre Ayurvéda Yoga ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable du contenu de ces sites, qui ont leurs propres conditions d’utilisation.

VI. Modification des mentions légales

Le centre Ayurvéda Yoga se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.

L’utilisateur est donc invité à le consulter régulièrement.

VII. Cookies

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Les seuls cookies utilisés par le site « ayurveda-yoga-angers.fr » sont ceux destinés à la mesure d'audience et ne collectent pas de données personnelles. Les outils de mesures d’audience sont déployés afin d’obtenir des informations sur la navigation des visiteurs. 

Ils permettent notamment de comprendre comment les utilisateurs arrivent sur un site et de reconstituer leur parcours (afin d’améliorer notre site et les informations qui y sont publiées). 

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